Foire Aux Questions

Tous les documents publiés sur le site sont disponibles dans la Médiathèque Vous pouvez faire une recherche par mots clés pour retrouver plus rapidement le document qui vous intéresse. Cliquez sur les trois points verticaux en fin de ligne puis Téléchargez le document.

Tout parent ou futur parent qui souhaite inscrire son enfant (à naître ou déjà né) dans un établissement d'accueil de la petite enfance de la commune doit en faire la demande auprès du service Enfance, sur rendez-vous ou en remplissant le formulaire situé dans le menu « Documents en téléchargement » du portail famille et en le déposant à l’accueil de la mairie.

Pièces obligatoires à présenter (tout dossier incomplet ne pourra être traité).

• Pièce d’identité de chacun des deux parents : carte nationale d’identité, carte de séjour en cours de validité, passeport, récépissé de demande de carte de séjour mentionnant l’autorisation de travailler
• Pour l'enfant à naître : le certificat de grossesse
• Pour l'enfant né : le livret de famille ou copie de l’acte de naissance
• Justificatifs de domicile (datés de moins de trois mois) :- pour les résidents locataires : quittance de loyer et contrat de location + quittance d’électricité ;- pour les résidents propriétaires : titre de propriété, charges de copropriété + quittance d’électricité ;- pour les résidents bénéficiaires d’un hébergement : attestation d’hébergement établie le jour du rendez-vous par l’hébergeant qui doit lui-même justifier de son titre de logement et de son lien de parenté avec l’hébergé ;- pour les futurs résidents : acte de propriété ou contrat de location de pleine validité.

En informant le service de tous changements de situation : déménagement, revenu, horaires souhaités….

Important : transmettre dès la naissance de votre enfant une copie de l’acte de naissance.

Les inscriptions en établissement d’accueil de la petite enfance s’effectuent à partir du 3e mois de grossesse révolu (soit 3 mois et 1 jour). Elles sont prioritairement réservées aux Saint-Ouennais de plus de 10 semaines à l’âge d’entrée en maternelle. 

Lors de l’inscription un récépissé est donné. Ce document fait preuve de l’inscription.

Le service Enfance vous contacte par téléphone et un mail suivra en cas de proposition de place. 

L’inscription un mode d’accueil ne préjuge pas de l’attribution d’une place.

Les entrées en crèche se font principalement en septembre, moment où les grands des structures partent à l'école.

Les attributions débutent au printemps. Vous serez contactés par téléphone et par mail si une proposition peut vous être faite.

La commission étudie le dossier et propose la structure la plus adaptée : Crèche collective ou Crèche familiale (voir différence entre les deux crèches ci-dessous).

En cas de refus, vous recevrez un mail auquel vous devrez nous informer de votre souhait de maintenir votre place dans la liste d’attente.

Critères :

• Habiter la commune.
• Compléter une demande d’inscription.
• Un accès prioritaire est réservé aux enfants ou parents en situation de handicap, aux parents mineurs.

Autres critères prioritaires :

• Parents ayant une activité professionnelle.
• Familles ayant déjà déposé une ou plusieurs demandes, ainsi que les familles monoparentales et les jumeaux.

À l’inverse, une famille ayant déjà obtenu une place en crèche dans les cinq dernières années est considérée comme étant moins prioritaire.

L’âge de l’enfant à l’entrée en structure, les places disponibles et la date d’inscription sont également prises en compte.

La tarification horaire est basée sur le barème de participations familiales établi par la Caisse Nationale d’Allocations familiales. Une simulation est possible sur www.monenfant.fr.

La crèche collective est un lieu où votre enfant sera accueilli avec plusieurs autres enfants. L’équipe d’encadrement, pluridisciplinaire, les accueille de 7h00 à 19h00 ou de 8h00 à 18h (horaires propres à chaque structure). L’inscription est limitée à 10h maxi par jour pour le bien-être de l’enfant.

En crèche familiale, votre enfant sera accueilli au domicile de l’assistante maternelle, salariée de la Ville. Elle accueille 3 à 4 enfants, 10h par jour maximum, 5 jours par semaine. Une fois par semaine, votre enfant et son assistante maternelle se réuniront avec les autres enfants de la crèche familiale afin de partager des moments de jeux et de découvrir la vie en collectivité, en présence de l’équipe éducative.

La commission étudie le dossier et propose la structure la plus adaptée : Crèche collective ou Crèche familiale.

Les familles dont les dossiers ne sont pas sélectionnés reçoivent un mail.

Pour renouveler ma demande pour l’année prochaine, je dois répondre au mail en indiquant que je souhaite maintenir ma demande de place dans la liste d’attente. Si je ne réponds pas où si je n’actualise pas mon dossier (pas de réponse au mail, pas de mise à jour de la naissance de l’enfant), l’inscription est annulée, je sors de la liste d’attente.

En parallèle du dépôt de votre demande et sans attendre la réponse de la ville, nous vous incitons à contacter le Relais Petite Enfance pour vous accompagner dans la recherche d’une assistante maternelle agréée ou de contacter une des cinq structures privées implantées sur la commune. Elles sont recensées sur le site internet de la ville.

Auprès :

• du Relais Petite Enfance (RPE) 01 82 31 10 52   Courriel :  ram@ville-soa.fr
• de la PMI (Centre de Protection Maternelle et infantile) 82 avenue de Verdun St-Ouen l’Aumône 01 34 33 50 80
• sur le site www.monenfant.fr/

La tarification des activités périscolaires et extrascolaires est établie pour chaque famille sur la base de ses ressources annuelles, lesquelles donnent lieu à l’établissement d’un quotient familial (QF).

Pour ce faire, il convient de :

• de scanner l'ensemble des documents obligatoire via votre messagerie portail famille,
• de déposer le dossier complet en mairie,

Liste des documents : 

• Assurance scolaire et périscolaire ou responsabilité civile « chef de famille » pour l’année concernée.
• Avis d’imposition N (revenus N-1) du foyer.

Si vous ne procédez pas au calcul du quotient familial, les consommations de votre enfant seront facturées au tarif maximum.

Les familles sont destinataires d’une facture mensuelle adressée vers le 10 du mois sur la base des réservations et des présences de leur(s) enfant(s) aux différentes prestations périscolaires et petite enfance du mois précédent.

S’agissant des activités extrascolaires le paiement sera à effectuer avant la période de vacances.
Les familles peuvent effectuer le règlement : 

• Par prélèvement,
• En ligne via le portail famille,
• A l’hôtel de ville à la direction de l’Enfance, en espèces, chèque, CB, CESU (pour les accueils du matin et du soir et pour les mercredis pour les enfants de moins de 6 ans).

Passé le délai de 30 jours, vous recevrez une facture de relance éditée par le Trésor Public.

Toutes les factures sont envoyées par mail ou par courrier.

Il est possible de récupérer un double de cette facture via le portail famille.

Vous pouvez soumettre votre problème via le portail famille dans le module messagerie.

Vous devez transmettre votre RIB via la messagerie du portail famille, il vous sera ainsi envoyé une autorisation de prélèvement à signer et à retourner.

1. L’inscription scolaire s’effectue : 

• directement sur le portail famille, une fois votre compte créé,
• ou en téléchargeant le formulaire situé dans le menu « Documents en téléchargement » du portail famille et en déposant le dossier complet en mairie.

Liste des documents à fournir : 

• Le formulaire d’inscription rempli et signé (situé dans le menu « Documents en téléchargement » du portail famille),
• La copie d’un justificatif de domicile officiel de moins de 3 mois (eau, gaz, ou électricité…),
• La copie intégrale du livret de famille (parents/enfant) ou acte de naissance,
• Les copies des cartes d’identité/passeports des parents en cours de validité,
• La copie du carnet de santé (vaccinations),
• La copie de l’assurance scolaire ou responsabilité civile ʽʽchef de familleʺ,
• Avis d’imposition N (revenus N-1) du foyer,
• La copie d’extrait du jugement de divorce ou de séparation si nécessaire,
• Un RIB si souhait d’un prélèvement automatique,

2. Les affectations définitives pour les inscriptions PS seront envoyées au plus tard en juin pour la rentrée de septembre. 

L’inscription scolaire s’effectue :

• directement sur le portail famille, une fois votre compte créé,
• ou en téléchargeant le formulaire situé dans le menu « Documents en téléchargement » du portail famille et en déposant le dossier complet en mairie,

Liste des documents à fournir :

• Le formulaire d’inscription rempli et signé (situé dans le menu « Documents en téléchargement » du portail famille),
• La copie d’un justificatif de domicile officiel de moins de 3 mois (eau, gaz, ou électricité…),
• La copie intégrale du livret de famille (parents/enfant) ou acte de naissance,
• Les copies des cartes d’identité/passeports des parents en cours de validité,
• La copie du carnet de santé (vaccinations),
• Le certificat de radiation,
• La copie de l’assurance scolaire ou responsabilité civile ʽʽchef de familleʺ,
• La copie de l’avis d’imposition 2024 du foyer sur les revenus 2023,
• La copie d’extrait du jugement de divorce ou de séparation si nécessaire,
• Un RIB si souhait d’un prélèvement automatique.

A l’issue du traitement de votre dossier d’inscription, vous recevrez un mail vous annonçant votre école d’affectation ainsi que le numéro de téléphone du directeur ou de la directrice d’école à contacter afin de finaliser l’inscription scolaire de votre enfant. 

L’école dans laquelle sera inscrit votre enfant dépend de votre lieu de domiciliation, sous réserve que la capacité de l’école le permette.

Si vous souhaitez inscrire votre enfant dans une école située hors de votre secteur, vous devez en faire la demande sur votre portail famille en expliquant les raisons de votre demande de dérogation avant le 31 janvier si possible pour le mois de septembre. Une réponse vous sera envoyée courant juin.

Vous devez faire une demande de réintégration de secteur par courrier ou directement sur le portail famille accompagnée d’un justificatif de domicile. Une réponse vous sera envoyée dans les meilleurs délais ou si la demande est transmise avant le 31 janvier pour le mois de septembre, la réponse sera envoyée courant juin.

Si vous souhaitez inscrire votre enfant dans une école en dehors de la commune, vous devez télécharger le document « Demande de dérogation scolaire hors commune » que vous trouverez sur le portail famille dans « Documents ».

Il faudra le compléter et le transmettre auprès du service scolaire. Une réponse vous sera apportée dès que votre dossier sera traité.

Vous devez dans un premier temps vous rapprocher de la mairie de votre domicile afin d’obtenir l’accord du maire de votre commune.

Une fois l’accord reçu, vous recevrez un document signé qui vous permettra d’effectuer la demande d’inscription auprès du service scolaire de la ville de Saint-Ouen-L’Aumône. Votre dossier sera alors examiné et un courrier vous sera envoyé pour vous informer de l’inscription retenue ou non de votre enfant.

Il faudra vous rapprocher du directeur d’école.

Il faudra en faire la demande auprès du directeur d’école.

Pour les enfants scolarisés en grande section sur la ville, le passage en CP est automatique. Il n’y a pas d’inscription à renouveler, y compris pour les autres niveaux de classe hors PS.

Attention, pour les enfants qui sont scolarisés en grande section et dont la famille a déménagé dans un autre quartier de la ville en cours d’année, les parents peuvent demander à ce que l’enfant soit accueilli dans sa nouvelle école de secteur à la rentrée prochaine en transmettant une demande sur le portail famille accompagnée d’un justificatif de domicile.

La TPS est un dispositif mis en place dans deux écoles maternelles afin de favoriser la réussite scolaire. Il s’adresse aux enfants de moins de 3 ans, ayant un réel besoin d’apprentissage de la vie en groupe et d’une préparation à la première année de maternelle.

L’entrée en classe de TPS s’effectue sur dossier de préinscription entre février et mars. Ce dossier est téléchargeable sur « Documents en téléchargement » du portail famille ou disponible à l’accueil de la mairie.

Une commission étudiera les dossiers en mai afin de savoir si l’enfant peut intégrer ce dispositif à la rentrée scolaire. Suite à cette commission, un courrier sera adressé aux parents afin de leur informer l’acceptation ou non de l’enfant en TPS. Si l’enfant est accepté, les parents devront finaliser l’inscription avant la première semaine de juillet.

L’inscription de l’enfant est obligatoire pour les activités périscolaires et s’effectue automatiquement lors de l’inscription scolaire ou lors du passage en classe supérieure. L’enfant est inscrit dans l’accueil de loisirs rattaché à son école.

Il convient de réserver et de décommander toutes activités périscolaires (restauration scolaire, accueils du matin et soir, des études dirigées et du mercredi) au plus tard 3 jours pleins avant la prestation soit par Internet ou auprès de la direction de l’Enfance. Par exemple, pour réserver un lundi, les jours précédents (dimanche, samedi, vendredi) sont bloqués. Il faut donc effectuer sa réservation au plus tard le jeudi qui précède avant minuit.

Parallèlement, une fiche de renseignements est disponible sur le portail famille qui doit être impérativement complétée et signée par la famille de l’enfant et remise à l’accueil de loisirs au mois de septembre (démarche à entreprendre chaque année). En l’absence de cette fiche, l’enfant ne pourra être accueilli au sein de l’ACM (Accueil Collectif de Mineurs).

Cette fiche est téléchargeable sur « Documents en téléchargement » du portail famille et doit être transmise au centre de loisirs ou via la messagerie du portail.

Concernant les vacances scolaires, durant les sept jours qui suivront la période d’inscription, les demandes d’inscription seront étudiées en fonction des places disponibles et les familles se verront appliquer 20% de majoration par enfant et par jour.

A l’issue de ces sept jours, aucune inscription, rajout ou encore modification ne sera possible, excepté pour motif impérieux tel qu’une hospitalisation d’un représentant légal. Auquel cas, une majoration de 20% par jour et par enfant sera appliquée

Concernant les activités périscolaires, la prestation sera majorée de 50%.

Activités périscolaires : 1 pour 10 en maternelle et 1 pour 14 en élémentaire

Restauration scolaire : 1 pour 14 en maternelle et 1 pour 18 en élémentaire

Activités extrasolaires : 1 pour 8 en maternelle et 1 pour 12 en élémentaire

Etudes dirigées : 1 encadrant pour 15 enfants

Durant les vacances scolaires, la municipalité procède à des regroupements de structure. Les familles sont informées par courriel, par voie d’affichage aux portes des centres de loisirs et des écoles ainsi que sur le portail famille.

Les accueils de loisirs sont ouverts du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 7h à 19h. Les enfants ont le choix de la structure dès lors qu’il reste de la place. Des sorties et des activités variées et déclinées autour d’un thème sont proposées aux enfants par des animateurs. Tout comme le mercredi, un petit déjeuner, un repas et un goûter sont compris dans la journée. L’accueil des familles s’effectue jusque 9h et à partir de 17h.

Durant la période estivale, des séjours et des stages thématiques sont organisés pour les enfants d’âge élémentaire.

En cas d’absence de l’enfant, le tarif de la prestation est maintenu sauf si un justificatif officiel est transmis à la direction de l’Enfance ou au centre de loisirs dans les deux jours suivants le retour de l’enfant. A défaut, le service ne sera plus en mesure d’accepter le justificatif.

Une régularisation sera effectuée sur la facture suivante pour les activités périscolaires et du mercredi et un report pour les journées de vacances scolaires. A titre tout à fait exceptionnel, un remboursement pourra être envisagé en cas de déménagement ou du passage au collège de l’enfant et devra faire l’objet d’une demande écrite via le portail famille.

Concernant les vacances scolaires, le report d’une journée de vacances sera effectif dès la prochaine inscription dans un accueil de loisirs et ceci pour une durée de 1 an et ne pourra pas faire l’objet d’un remboursement par la suite.

Il convient de décommander toutes activités périscolaires (restauration scolaire, accueils du matin et soir, des études dirigées et du mercredi) au plus tard 3 jours pleins avant la prestation soit par le portail famille soit auprès des centres de loisirs ou de la direction de l’Enfance.

Il faudra effectuer une réclamation par mail via le portail famille. Après étude et validation, un report de crédit sera opéré sur la facture suivante.

La pause méridienne se déroule de 11h30 à 13h20. Un appel des enfants dont le repas a été réservé est effectué par les agents d’animation ou les ATSEMS à 11h30.

Il y a deux services qui se croisent entre 12h20 et 12h30. Lorsque les enfants ne sont pas dans la cantine, ils ont la possibilité d’intégrer des activités proposées par les animateurs ou de jouer librement dans la cour.

La mairie de Saint-Ouen l’Aumône propose 3 possibilités de régime :

• Sans Viande (tous les jours),
• Sans Porc (repas sans viande uniquement lorsque le menu comporte du porc),
• Avec Viande.

Il est important d’indiquer à l’inscription scolaire ou au calcul de quotient le régime alimentaire souhaité pour chaque enfant. Vous pouvez aussi le modifier dans votre dossier sur le portail famille.

Un Protocole d’Accompagnement Individualisé (PAI) doit être établi par le médecin traitant et transmis à la direction de l’école de votre enfant afin de garantir une réelle sécurité sanitaire de votre enfant.

Les différents types de PAI sont téléchargeables sur « Documents en téléchargement » du portail famille.

Dans le cadre d’une allergie alimentaire, il vous sera demandé de fournir chaque jour le repas et éventuellement le petit-déjeuner et/ou le goûter et de le transmettre dans un sac isotherme marqué au nom de l’enfant garantissant la chaîne du froid. Les éléments contenant le repas (boîtes isothermes) mais aussi les couverts doivent être fournis par la famille. Seuls les aliments fournis par la famille pourront être consommés.

Une tarification spécifique est appliquée pour l’ensemble des activités périscolaires dans ce cas.

Les menus sont consultables sur le site de la Ville https://www.ville-soa.fr/menus-des-restaurants-scolaires-et-creches.

Il faudra contacter la direction de l’Enfance par téléphone pour une étude de votre dossier, selon la situation, des justificatifs seront à fournir pour modifier le dossier famille.

Il faudra en informer la direction de l’Enfance par mail via le portail famille et les modifier sur votre espace « Mon compte ». Pour un changement d’adresse, fournir un justificatif de domicile de moins de 3 mois.

Il est nécessaire de fournir un extrait d’acte de naissance ou une copie intégrale du livret de famille par mail via le Portail famille

Il est nécessaire d’en informer la direction de l’Enfance par mail via le portail famille.

Il faudra contacter la direction de l’Enfance par téléphone pour une étude de votre dossier, selon la situation, des justificatifs seront à fournir pour modifier le dossier famille.

Le portail famille est un outil de messagerie, de paiement en ligne, de réservation des activités périscolaires, d’actualité.

En se connectant sur https://portail-ville-saintouenlaumone.ciril.net/

La facture se récupère dans mon dossier sur l’espace du portail famille, dans « documents dématérialisés ».

La carte de quotient se trouve dans mon dossier sur l’espace du portail famille, dans « documents dématérialisés ».